Voici l’étonnante histoire de Grand Jules qui découvrit avec stupéfaction, à l’automne 2013, le montant des taxes foncières que les impôts lui réclamaient pour un petit bout de terrain hérité de ses parents, terrain mis au demeurant à la disposition d’un agriculteur du village ...
Sans préavis, l’impôt passait de 22 euros à 1410 euros,
soit une augmentation de 6000 % !
Comment expliquer cette majoration faramineuse ?
Jules ne mit pas très longtemps à en découvrir
l’origine, à savoir la décision arbitraire du maire du village de déclarer son
terrain constructible dans le but de lui appliquer une majoration
« coup de fusil » forfaitaire.
« Cornegidouille
1 » se dit Grand
Jules, « constructible mon
terrain ? Difficile d’accès, pas de réseau d’eau, pas de gaz, pas d'électricité ! »
« Ben, je m’en vais
demander un certificat d’urbanisme à la mairie pour en avoir le cœur net. »
Comme de bien entendu, et sans surprise, le certificat
d’urbanisme est refusé ; les termes exacts sont sans appel :
« Le terrain ne peut pas être utilisé
pour la réalisation [d’une construction]. »
« P… de b… de
m… ! », s’écrie Grand Jules :
« Il y a une gonade dans la
soupe ! Je vais payer pour
un terrain constructible alors qu’il ne l’est pas ! »
Illico, réclamations de Grand Jules
- au maire ;
- au contrôleur des impôts ...
Le premier reste sur ses prétentions : « le terrain est constructible puisque Nous
l’avons décidé »
Le second se défausse en expliquant « qu’il ne peut qu’appliquer la décision du
maire ».
Fin de non recevoir ... mais le combat n'est pas terminé ...
Grand Jules décide alors de s’adresser au Tribunal
Administratif.
Il fallut un an et demi pour que son affaire passât à l’audience,
mais au final, sa persévérance fut récompensée ; Grand Jules a gagné :
« Monsieur […]
est déchargé de la majoration forfaitaire de taxe foncière à laquelle il a été
(injustement) assujetti […] » telle est la conclusion de cette affaire2.
Et maintenant, aux suivants !
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1 . Alfred Jarry – Ubu roi -1896
2 . T.A. Amiens - Jugement du 26 mars 2015 – Aucun pourvoi
en cassation connu à ce jour
heureusement que la justice mérite bien son nom dans ce cas précis !!!!!
RépondreSupprimerMais il est navrant qu'une telle décision arbitraire puisse être prise par un "élu"
Entendrons-nous parler, lors de la prochaine réunion du conseil municipal, de cette décision en forme de camouflet ?
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