Des bâtons dans les roues (3)

Katioucha, le tir de barrage.

Si une brocante prévue sur le domaine public requiert effectivement l’autorisation du maire de la commune, une vente au déballage pratiquée sur un terrain privé n’est soumise à aucune contrainte d’ordre public ; une simple déclaration est demandée. Le secrétariat du cabinet de Monsieur le Sous-préfet nous le confirme et le rappelle au maire de Ressons à toutes fins utiles ...

Le récépissé accusant réception de notre demande préalable de vente au déballage nous parvient donc sous la forme d’un mail expédié le dimanche 28 avril à 17 heures 03 !

L’abondance des codicilles explique peut-être le jour et l’heure tardive de cet envoi.

Voici quelques éléments extraits de cet exercice laborieux :

·         Le terrain agricole privé est devenu un ERP₁;

·         « Un cours d’eau » situé à proximité laisse planer un risque élevé (chute, noyade, hydrocution ? ...)

·         L’éventualité d’une fréquentation massive – il est fait allusion à des milliers de visiteurs – laisse craindre embouteillages, accidents, désordres ...

·         En cas de tempête, le hangar présente un risque inacceptable : l’effondrement !

·         L’assurance dont l’ARLLE dispose n’est pas suffisante ...

Et pour bien confirmer une détermination sans faille à torpiller notre entreprise, le maire refuse à la toute dernière minute₂ notre demande d’autorisation pour la buvette.

Là encore, l’argument est péremptoire : il s’agit maintenant d’un arrêté préfectoral datant du 3 mars 2010 que le maire applique au doigt mouillé, à la tête du client, en ignorant superbement le mode de calcul fixé par le Code de la Santé publique relatif à la distance minimale à respecter par rapport à l’espace multisports₃.

Sur ce dernier point, l’ARLLE va prochainement saisir le Tribunal administratif d’Amiens d’un recours en annulation avec demande indemnitaire, pour excès de pouvoir, à l’encontre du maire de la commune ...

Fin du 3^ème épisode

A suivre …

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1 – Etablissement Recevant du Public (Magasin de vente de station-service, centre commercial, cinéma, discothèque, école, hôtel, restaurant, piscine, chapiteau, … mais assurément pas un terrain à usage d’activité agricole ! ! !)

2 – La prise d’un arrêté (n° 2013-038 daté du 5 juin), 3 jours seulement avant la brocante, sans notification directe à l’intéressée, ne pouvait plus être contestée par référé « Liberté fondamentale » prévu à l’article L.521-2 du Code de justice administrative.

3 - Voir l’article L.3335-1 du Code de la santé publique en cliquant sur l’adresse ci-dessous.

http://www.legifrance.gouv.fr/affichCodeArticle.do;jsessionid=58F3243F3C9C90CBBE7F15813A8C8B82.tpdjo09v_1?idArticle=LEGIARTI000017844766&cidTexte=LEGITEXT000006072665&dateTexte=20130616

Des bâtons dans les roues (2)

Deuxième essai : le chemin à péage ou le retour de l’octroi.

2012 tire à sa fin. A l’ARLLE, on songe à 2013 : une nouvelle tentative de vente au déballage est envisagée.

Décision prise pour le 8 juin 2013, un samedi, en semi-nocturne.

Une déclaration préalable est déposée le 5 novembre 2012. Dossier complet, en « béton » : demande d’occupation du chemin rural dit « Voirie de la Trésorerie ». Pourquoi pas ?

Les travaux de la nouvelle artère ne risquent plus d’offrir un prétexte crédible ...

Réponse de monsieur Pointier, maire-adjoint, qui estime que nous nous y prenons trop tôt et nous invite à renouveler notre demande ... plus tard :

«  .... en effet, le délai entre la déclaration et l’évènement est trop long pour prévoir dès maintenant les divers aléas pouvant empêcher ... »

Dès le 1° mars, nous rappelons au maire notre demande du 5 novembre 2012 . L’arrêté d’autorisation tant attendu arrive le 8 mars.

- J’te l’avais ben dit, min tiot, qui fallot point désespérer ! 

- Ouais, mais ravise bin c’qu’il a ajouté comme condition, not’ maire !

- I’ nous prend quasiment pour Crésus : faut allonger 700 euros tout de suite pour pouvoir occuper un chemin caillouteux de 150 mètres₁ plein de nids de poules remplis de flotte à la moindre allochée.

Et y a des gens qui trouvent que les autoroutes sont trop chères ! ...

Tarif dissuasif qui ne risque pas d’être épongé par une subvention compensatoire comparable à celle dont bénéficie par exemple le Comité des Fêtes. Nous sommes bien à l’abri de ces largesses officielles ...

L’association décide donc de renoncer au chemin de la Trésorerie, d’autant que le GAEC du Village nous propose gracieusement l’un de ses terrains pour notre manifestation...

Et c’est ainsi que notre Présidente, toujours aussi motivée et dynamique, adresse le 19 avril 2013 une nouvelle déclaration préalable pour organiser une brocante rue du Routy, en face du camping, dans un enclos agricole privé.

Un terrain privé, c’est pour nous l’assurance d’échapper aux innombrables exigences injustifiées du maire.

Vous verrez dans le prochain post que nous avions sous-estimé sa capacité de nuire à certains de ses administrés.

Fin du 2^ème épisode

A suivre …

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1 - Par comparaison, le péage de la A 65, réputée pour être l’autoroute la plus chère de France, s’élève à 20 € pour 150 km, soit 0,13€  au km.

Des bâtons dans les roues (1)

Ami brocanteur,

Chineur,

Flâneur,

Tu me dis avoir passé un moment agréable,

Tu as trouvé l’endroit sympa,

Tu as apprécié l’atmosphère conviviale de cet après-midi au soleil,

Mais as-tu une idée du nombre de tracasseries récurrentes imposées systématiquement par le maire aux organisateurs ?

T’as un p’tit moment ?

O.K. Je t’ raconte …

Premier essai :

Nous sommes en 2011, en hiver, rappelle-toi, la neige tombe en abondance …

L’ARLLE, forte de six mois d’existence, décide de faire une vente au déballage, histoire d’animer la Trésorerie, et d’alimenter un peu la sienne !

On choisit le dimanche 24 juin 2012, qui célèbrera le premier anniversaire  de la création de l’ARLLE.

Notre dynamique présidente dépose donc en mairie une déclaration préalable avec demande d’utilisation de la rue du Routy, du chemin rural de la Trésorerie et de la rue du Marais Saint Georges (on voyait grand !).

Monsieur Rébérot, not’ maire, déclare notre demande incomplète et  nous réclame :

-          un plan de déviation ;

-           un plan de circulation ;

-          une attestation d’assurance ;

Documents que nous lui fournissons au plus vite.

Pas suffisant : en février, il nous enjoint :

- de préciser la nature des panneaux réglementaires que nous prévoyons d’installer ;

- la superficie prévue d’occupation du domaine public,

 Informations que nous fournissons sans rechigner.

Le dossier est complet…

12 mars 2012, coup de Jarnac, l’autorisation de brocante est refusée au motif que les rues que nous avons demandées serviront de « déviation pour cause de travaux dans le centre bourg. »

Or, cette déviation n’a jamais été mise en place les week-ends, a fortiori le dimanche 24 juin 2012.

C’est ce qu’on appelle, dans le langage municipal ressonnais, prévoir un aléa !

Fin du premier épisode.

A suivre …

Belle réussite de la brocante de la Trésorerie

Comme le dirait notre spirituel maire : ça a plu.
Et pourtant, il n'a pas plu !
Le terrain mis à notre disposition était bondé et l'ambiance fort sympathique.
Exposants et visiteurs attendent la prochaine édition.

Brocante de la Trésorerie

Çà, ça approche !

Fête des voisins

 


L'association Ressons-le-Long Environnement participera à la fête des voisins le 31 mai prochain.

Vous avez dit « pédagogique ? »

Il ne l’avait pas encore aperçu mais il l’entendait au fond du jardin.

 « Souviens-toi, fiston, de ce que mon père disait : les haricots doivent voir s'éloigner le jardinier. C’est mon père qui l’affirmait. Alors, ne les recouvre que très peu ! »

Toni était là, derrière une rangée de groseilliers déjà bien en feuilles, courbé sur le sillon que Daniele refermait en respectant la consigne transmise de génération en génération....

« Je vois », dit Nanar, « qu’on transmet ici le savoir des anciens ! »

« Ben oui », acquiesça Toni en se rengorgeant, « c’est comme qui dirait un jardin ... pédagogique ! »

« Ma foi, mon petit Toni, j’espère bien que non ! »

Dans ce genre de situation, Toni préfère toujours attendre ...

Maria dont le professeur Nanar n’avait pas remarqué jusque là la présence se mit à rire en se relevant, la rasette à la main.

« Rassurez-vous, professeur ! Il ne pense pas ce qu’il dit : ben, non, il n’a pas l’intention de planter des tomates dans des caisses. Nos radis ne pousseront pas à la hauteur des yeux. On n’aura pas un cerisier en pot. Nous, on fait du jardin, pas séance de cinéma ... »

« Eh bien », dit Nanar, « je ne pensais pas trouver autant de chaleur et de bon sens. A la campagne, on cultive son jardin. Le jardin pédagogique, c’est trois caisses misérables avec un pied de tomate anémique pour faire oublier les hectares de terres arables confisquées pour bâtir la cité radieuse en béton de demain. »

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Question de bac : reconnaître un pied de pomme de terre d’un pied de tomate (les étiquettes devront être ôtées).